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Titre Convention collective nationale Thème Sous-thème Type de publication    
A1-119 Entrée en vigueur de l’avenant n°152 du 19/05/2015 Animation Vie de la branche - Formation professionnelle Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-118 Entrée en vigueur de l’avenant n°153 du 19/05/2015 Animation Vie de la branche - Salaire Salaire conventionnel Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-122 Signature de l’avenant n°157 du 17/12/2015 Animation Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-121 Signature de l’avenant n°156 du 12/12/2015 Animation Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-120 Signature de l’avenant n°155 du 02/11/2015 Animation Vie de la branche - Obligations de l'employeur Procédure et sanctions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-116 Signature de l’avenant n°154 du 19/05/2015 Animation Vie de la branche - Obligations de l'employeur Procédure et sanctions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C2-119 Modèles pour l’application d’une assiette forfaitaire de sécurité sociale Animation Charges sociales Exonérations et réductions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C2-222 Calcul de la réduction Tepa Animation Charges sociales Exonérations et réductions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C2-207 Plafond réduit de cotisations pour les salariés à temps partiel Animation Charges sociales Sécurité sociale Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C2-254 Zones franches urbaines Animation Charges sociales Exonérations et réductions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  

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