Convention collective - Acteurs du lien social et familial Animation Autres conventions FSJT Organismes de formations Sans convention Sport Tourisme social et familial

Type - Accord d'entreprise Cahier CCN Fiche pratique Fiche RH Guide pratique Infos Modèle Outil Questionnaire

Thème - Autres CDD Cessation du contrat Charges sociales Congés/repos Contrat de travail/Emploi/Embauche Contrats aidés Contrats spécifiques Discipline Durée du travail Formation professionnelle Intervenants non salariés Maladie/accident du travail Obligations de l'employeur Représentants du personnel Salaire Vie de la branche

Sous-thème - Accident du travail/ Maladie pro Accompagnement de groupes Activité partielle Aides à l'emploi Animateurs techniciens / professeurs Apprentissage Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres Autres charges Autres congés Bénévole CDI intermittent CE / CHSCT Cessation du CDD Classification Congé maternité/paternité/parental Congés de courte durée Congés payés Contentieux Contrat d'accompagnement dans l'emploi Contrat d'engagement éducatif Contrat de professionnalisation Déclarations et registres obligatoires Délégué du personnel Délégué syndical Démission Déroulement de carrière Embauche Exonérations et réductions Fiches de paie Forfait cadres Formalités de fin de contrat Frais professionnels Heures sup/comp/complément d'heures Hygiène et sécurité Inaptitude Indemnités de rupture Invalidité Jours fériés Libertés et droits du salarié Licenciement économique Licenciement personnel Maladie Médecine du travail Mise en place Modèles de contrats / avenants Modification du contrat Modulation Négociation d'entreprise Prêt de main d'œuvre Prévoyance et santé Primes prévues par la CCN Procédure et sanctions Publics spécifiques Recours Règlement intérieur Règles générales Règles générales Règles générales Règles générales/SMIC Repos quotidien/hebdomadaire Retraite Rupture conventionnelle Saisie et cession de salaire Salaire conventionnel Sécurité sociale Service civique Stagiaires Statut Tableaux de charges Télétravail Temps partiel Transfert de personnel Travail exceptionnel/nuit

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