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    Hexopée

    Syndicat professionnel
    Dont le siège social est situé au 88 rue Marcel Bourdarias CS 70014 94146 Alfortville cedex
    Téléphone : +33(0)1 4179 59 59
    Adresse mail : hexopee@hexopee.org

    Développement et création graphique

    Micropole, 91-95 rue Carnot, 92300 Levallois-Perret
    Téléphone : +33 (0) 1 74 18 74 18
     

    Hébergement

    Digdéo105 Chemin de ronde
    78 290 Croissy-sur-Seine
    +33 1 85 39 06 30

    Conditions Générales d’Utilisation

    1. Droits d’auteur

    L’ensemble des éléments constituant le site « hexopee.org » (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L. 122-4 et L. 122-5  ainsi que les articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

    Ces éléments sont la propriété exclusive du CNEA, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à «hexopee.org» n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, l’utilisateur de «hexopee.org» s’engage notamment à ne pas :

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    Hexopée se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

    1.1. Droits du producteur de base de données

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    1.2. Droit de marque

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    2. Protection des données personnelles

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », « hexopee.org » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 1949555

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    3. Responsabilités

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    4. Contenu éditorial et autres services mis à disposition

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