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19/09/2016 - C6-092 MODELE DE CONTRAT A DUREE DETERMINEE SENIOR - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Nouveau modèle de contrat pour les salariés en CDD seniors, dispositif qui vise à favoriser le retour à l'emploi des personnes âgées et à leur permettre d'acquérir des droits supplémentaires en vue de la liquidation de leur retraite à taux plein (pour plu En savoir plus..

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19/09/2016 - I1-049 information et la consultation des IRP - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Mise à jour suite à la loi Travail du 8 août 2016 qui modifie quelques règles en matière de CE et CHSCT. En savoir plus..

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19/09/2016 - F1-047 Fiche de paie d’un salarié (non cadre) temps partiel - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Mise à jour. En savoir plus..

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19/09/2016 - F1-046 Fiche de paie d’un salarié (non cadre) en CDI temps complet - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Mise à jour. En savoir plus..

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19/09/2016 - D1-019 DEPLACEMENT DU SALARIE : TEMPS DE TRAVAIL OU NON? - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Nouvelle fiche sur l'ensemble des déplacements du salarié (domicile-lieu de travail, lieu de travail à un autre....), qui comptent- ou non- dans les horaires de travail ou le cas échéant doivent être indemnisés. En savoir plus..

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16/09/2016 - L'impact du numérique sur les relations de travail dans l'ESS - Questionnaires

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention

Dans l’objectif d’un échange paritaire avec pour perspective une négociation au niveau multi-professionnel sur l’impact du numérique en matière de relations de travail dans l’ESS En savoir plus..

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15/09/2016 - CDD REQUALIFICATION EN CDI DE PLUSIEURS CDD - Infos

Conventions collectives concernées : Animation

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14/09/2016 - I1-057 Information et consultation des Représentants du Personnel - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Mise à jour suite à la loi Travail du 8 août 2016 qui modifie quelques règles en matière du CE et CHSCT. En savoir plus..

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14/09/2016 - D1-027 Déplacement du salarié : temps de travail ou non? - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Nouvelle fiche sur l'ensemble des déplacements du salarié (domicile-lieu de travail à autre...), qui comptent - ou non - dans les horaires de travail ou le cas échéant doivent être indemnisés. En savoir plus..

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08/09/2016 - D1-026 Le sort des JRTT - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Mise à jour de la fiche suite aux précisions de la Cour de cassation sur le sort des jours RTT à la fin du contrat. En savoir plus..

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