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04/10/2019 - Z1-038 Conduites opérationnelles des négociations en entreprise - Fiches RH

Conventions collectives concernées : FSJT

Cette fiche RH a pour objectif de vous apporter quelques principes pour bien amorcer et mener la négociation en entreprise. Vous trouverez ci-dessous une trame de conduite de la négociation. En savoir plus..

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04/10/2019 - FAQ-Le Comité Social et Economique dans la branche des FSJT - FAQ

Conventions collectives concernées : FSJT

Cette Foire Aux Questions (FAQ) reprend les questions récurrentes relatives au CSE reçues par le service juridique du CNEA. En savoir plus..

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04/10/2019 - C8-007 Congés payés : acquisition, prise et rémunération - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : FSJT

Sauf accord d’entreprise ou de branche dérogatoire, l’année de référence pour l’acquisition des congés est du 1er juin de l’année N au 31 mai de l'année suivante (N+1). En savoir plus..

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04/10/2019 - Avenant volume horaires CDII - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

Cet avenant permet de modifier la durée annuelle contractuelle du salarié en CDI Intermittent En savoir plus..

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04/10/2019 - L'ensemble des fiches pratiques Sport octobre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Fiches octobre 2019. En savoir plus..

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04/10/2019 - Z1-121 Conduites addictives au travail - Fiches RH

Conventions collectives concernées : Sport

Cette fiche RH a pour objectif de vous apporter des conseils de prévention et d’action face à la problématique des conduites addictives qui, loin d’être réservée à la sphère privée, peut impacter l’organisation de travail. En savoir plus..

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04/10/2019 - Z1-120 Conduites opérationnelles des négociations en entreprise - Fiches RH

Conventions collectives concernées : Sport

Cette fiche RH a pour objectif de vous apporter quelques principes pour bien amorcer et mener la négociation en entreprise. Vous trouverez ci-dessous une trame de conduite de la négociation. En savoir plus..

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04/10/2019 - I1-078 Crédit d’heures des membres du comité social et économique (CSE) - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

En application des ordonnances MACRON de 2017, le CSE fusionne les anciennes instances représentatives du personnel (délégués du personnel, CE, CHSCT). Pour rappel, le CSE devra être mis en place dans toutes les entreprises de plus de 7 salariés en équivalent temps plein, le 1er janvier 2020 au plus... En savoir plus..

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04/10/2019 - C8-025 Congés payés : acquisition, prise et rémunération - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Cette fiche a pour objectif d’aider les employeurs à gérer l’ensemble des congés de leurs salariés dans le respect des règles conventionnelles et légales. En savoir plus..

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04/10/2019 - C2-308 La réduction bas salaires (« Fillon ») - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Modification de la réduction bas salaires à partir du 1/10/2019. Déjà appliquée pour les contrats d’apprentissage et les contrats de professionnalisation depuis le 1er janvier 2019, à compter du 1er octobre 2019, la cotisation chômage est intégrée dans le calcul du coefficient. En savoir plus..

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