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17/07/2020 - C5-003 La complémentaire santé - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : FSJT

Mise à jour de la fiche suite à la revalorisation du montant de référence pour le versement santé En savoir plus..

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17/07/2020 - C5-009 La complémentaire santé dans la branche TSF - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Tourisme social et familial

Mise à jour de la fiche à la suite de la modification du montant de référence pour le versement santé En savoir plus..

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17/07/2020 - C5-022 La complémentaire santé dans la branche de l'Animation - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Mise à jour de la fiche suite à la revalorisation du montant de référence pour le chèque santé et du PMSS pour le calcul de la cotisation mutuelle. En savoir plus..

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07/07/2020 - Branche Éclat : vers une révision nécessaire du système de rémunération - Infos

Conventions collectives concernées : Animation

Depuis plusieurs mois, sur proposition du CNEA, les partenaires sociaux ont entamé des travaux autour du système de la rémunération et de la classification dans la branche Éclat. Ces travaux correspondent aux négociations récurrentes obligatoires que les organisations représentatives au niveau de... En savoir plus..

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03/07/2020 - Le remboursement des frais de transport domicile - lieu de travail - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Organismes de formations

Cette fiche précise les obligations et les possibilités de prise en charge par l'employeur des frais de transport des salariés pour leurs trajets domicile-lieu de travail. En savoir plus..

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03/07/2020 - Recourir à l'activité partielle - Mise à jour 3 juillet 2020 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Mise à jour concernant la modulation du montant de l'allocation d'activité partielle versée par l'Etat. En savoir plus..

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01/07/2020 - A1-191 Signature de l'avenant 150 ajoutant un CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés » - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Cet avenant ajoute un CQP de groupe 3 pour le titre « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ». En savoir plus..

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29/06/2020 - A1-142 Accord du 10 juin 2020 relatif aux conditions de renouvellement des contrats saisonniers dans le cadre de la crise... - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Tourisme social et familial

Conscients des conséquences délétères pour les entreprises et les salariés, les partenaires sociaux ont souhaité aménager les dispositions conventionnelles relatives au renouvellement du contrat saisonnier pour la saison d’été 2020 et notamment la suppression temporaire du versement de l'indemn... En savoir plus..

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19/06/2020 - C1-184 Tableau des cotisations pour les apprentis au 1er janvier 2020 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Correction apportée concernant le seuil d'effectif pour la contribution formation professionnelle En savoir plus..

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16/06/2020 - S1-063 Saisie et cession des salaires - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Tourisme social et familial

Mise à jour de la fiche pratique à la suite de l'augmentation du montant du RSA depuis le 1er avril 2020. En savoir plus..

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