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03/10/2019 - FAQ - Le Comité Social et Economique (CSE) dans la branche du Sport - FAQ

Conventions collectives concernées : Sport

Cette Foire Aux Questions (FAQ) reprend les questions récurrentes relatives au CSE reçues par le service juridique. En savoir plus..

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03/10/2019 - Modèle CDD Contrat d'apprentissage - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

Ce modèle peut être utilisé en cas d'embauche d'un apprenti dans le cadre d'un CDD. En savoir plus..

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03/10/2019 - Modèle CDI Contrat d'apprentissage - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

Modèle mis à jour En savoir plus..

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03/10/2019 - A3 Animation octobre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

A3 animation. En savoir plus..

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03/10/2019 - L'ensemble des fiches pratiques Animation octobre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Fiches du mois d'octobre 2019. En savoir plus..

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03/10/2019 - Z1-127 Conduites addictives au travail - Fiches RH

Conventions collectives concernées : Animation

Cette fiche RH a pour objectif de vous apporter des conseils de prévention et d’action face à la problématique des conduites addictives qui, loin d’être réservée à la sphère privée, peut impacter l’organisation de travail. En savoir plus..

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03/10/2019 - Z1-126 Conduites opérationnelles des négociations en entreprise - Fiches RH

Conventions collectives concernées : Animation

Cette fiche RH a pour objectif de vous apporter quelques principes pour bien amorcer et mener la négociation en entreprise. Vous trouverez ci-dessous une trame de conduite de la négociation. En savoir plus..

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03/10/2019 - I1-086 Crédit d’heures des membres du comité social et économique (CSE) - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

En application des ordonnances MACRON de 2017, le CSE fusionne les anciennes instances représentatives du personnel (délégués du personnel, CE, CHSCT). Pour rappel, le CSE devra être mis en place dans toutes les entreprises de plus de 6 salariés en équivalent temps plein, le 1er janvier 2020 au plus... En savoir plus..

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03/10/2019 - F1-079 Fiche de paie CEE Base forfaitaire - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Modèle applicable pour tout salarié en CEE avec application des bases forfaitaires, dans une association de 12 salariés ETP. En savoir plus..

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03/10/2019 - C8-027 Congés payés : acquisition, prise et rémunération - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Cette fiche a pour objectif d’aider les employeurs à gérer l’ensemble des congés de leurs salariés dans le respect des règles conventionnelles et légales. En savoir plus..

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