Modèles

Afin de vous accompagner dans la gestion de vos salariés et de vous guider dans la rédaction d’acte juridiques et sécuriser vos relations de travail, le CNEA vous propose plusieurs modèles pouvant accompagner la vie du contrat de travail et la vie de la structure.

Du contrat de travail à la lettre de licenciement, d’un avenant modifiant le temps de travail à la notification d’une sanction disciplinaire, vous retrouverez également tous les actes juridiques type dont a besoin votre structure (liste non-exhaustive) :

  • Un modèle de règlement intérieur
  • Une trame d’accord d’entreprise
  • Une charte sur le télétravail
  • Un modèle d’affichages obligatoires adapté dans chaque branche
  • Un contrat de prestation de service

Vous trouverez ci-joints deux exemples.
 

 

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Résultat de la recherche

27/09/2016 - Avenant au CDI - Modification répartition horaires - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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12/08/2016 - Emploi d’avenir conclu en CDD dans le cadre d’un CAE - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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12/08/2016 - CDD conclu dans le cadre d’un CUI – CAE - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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11/08/2016 - Sport Contrat de travail à durée indéterminée à temps complet - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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11/08/2016 - Sport - CDI Temps partiel - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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05/07/2016 - Courrier réponse à une demande de départ à la retraite - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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23/05/2016 - Contrat à durée indéterminée Temps complet - Modèles

Conventions collectives concernées : Tourisme social et familial

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23/05/2016 - Contrat à durée indéterminée temps partiel - Modèles

Conventions collectives concernées : Tourisme social et familial

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11/04/2016 - Avenant au contrat d'un professeur ou d'un animateur technicien modifiant le volume horaire de travail - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Avenant pour complément d'heures au contrat d'un professeur ou d'un animateur technicien (Dans le cadre du remplacement) - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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