Modèles

Afin de vous accompagner dans la gestion de vos salariés et de vous guider dans la rédaction d’acte juridiques et sécuriser vos relations de travail, le CNEA vous propose plusieurs modèles pouvant accompagner la vie du contrat de travail et la vie de la structure.

Du contrat de travail à la lettre de licenciement, d’un avenant modifiant le temps de travail à la notification d’une sanction disciplinaire, vous retrouverez également tous les actes juridiques type dont a besoin votre structure (liste non-exhaustive) :

  • Un modèle de règlement intérieur
  • Une trame d’accord d’entreprise
  • Une charte sur le télétravail
  • Un modèle d’affichages obligatoires adapté dans chaque branche
  • Un contrat de prestation de service

Vous trouverez ci-joints deux exemples.
 

 

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Résultat de la recherche

11/04/2016 - Avenant pour complément d'heures au contrat d'un professeur ou d'un animateur technicien (Dans le cadre du remplacement) - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Avenant pour complément d'heures au contrat d'un professeur ou d'un animateur technicien (Dans le cadre d’un accroissement... - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Modèle de courrier de renouvellement de la période d’essai - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Modèle d’avenant de renouvellement d’un CDD à terme précis - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Avenant au contrat de travail prévoyant l’application d’une base forfaitaire - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - CDD Sportif - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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11/04/2016 - Contrat à durée déterminée Adulte-relais à temps complet ou à temps partiel - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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11/04/2016 - Contrat de travail a durée indéterminée intermittent - Modèles

Conventions collectives concernées : Sport

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11/04/2016 - Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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11/04/2016 - Modèle de contrat de travail a durée indéterminée des salariés du groupe F - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation

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