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12/11/2019 - Z1-123 Les questions de fin d’année - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Cette fiche regroupe les questions récurrentes de fin d’année posées par les employeurs. En savoir plus..

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12/11/2019 - L'ensemble des fiches pratiques Sport - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Fiches du mois de novembre 2019. En savoir plus..

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12/11/2019 - Z1-124 Comment gérer au sein de mon entreprise les grèves annoncées début décembre ? - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

L'appel à la grève du 5 décembre a été initié par des syndicats de la RATP puis rejoint par d'autres organisations syndicales de la SNCF, des services publics et interprofessionnelles. En savoir plus..

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12/11/2019 - Z1-122 Le droit d’auteur - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Cette fiche a pour objet de définir les contours de la notion de droit d’auteur et de répondre aux questions récurrentes sur l’articulation du droit d’auteur et la vie de l’entreprise En savoir plus..

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12/11/2019 - A1-186 AVENANT n°2 du 10 septembre 2019 portant modification de l’accord du 06 novembre 2015 relatif à la mise en place d’un... - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Avenant applicable au 1er janvier 2020. En savoir plus..

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12/11/2019 - A1-185 Avenant n°145 du 02 juillet 2019 relatif au CDD saisonnier - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Les partenaires sociaux ont défini un droit à la reconduction du contrat pour les travailleurs saisonniers et a prévu le versement d’une prime de reconduction. En savoir plus..

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12/11/2019 - Information relative au régime frais de santé dans la branche du Sport - Infos

Conventions collectives concernées : Sport

La branche du sport a choisi de labelliser des organismes complémentaires partenaires et négocié le meilleur tarif pour vous et vos salariés à compter du 1er janvier 2020. Vous trouverez en pièce jointe la communication élaborée sur le sujet par les partenaires sociaux et les organismes labellisés.... En savoir plus..

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08/11/2019 - Fiche Qualité - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Les organismes de formation qui souhaitent bénéficier de fonds publics ou mutualisés doivent être certifiés qualité au 1er janvier 2021. La fiche ci-dessous vous propose un calendrier de mise en œuvre de cette réforme ainsi qu’une grille de questionnement pour vous guider dans le choix d’un certific... En savoir plus..

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08/11/2019 - A3 Animation novembre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

A3 Animation. En savoir plus..

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08/11/2019 - L'ensemble des fiches pratiques animation novembre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Fiches du mois de novembre 2019. En savoir plus..

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