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  • Mails racistes et xénophobes : l'employeur peut-il se fonder sur ceux-ci pour licencier ?

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    Les salariés doivent respecter les règles relevant du bon usage des outils informatiques mis à leur disposition par l'employeur. Lorsque l'employeur constate un usage qui ne lui semble pas approprié, il lui revient de prendre les messures nécesssaires et notamment de sanctionner. Toutefois, une complexité existe lorsque le salarié fait valoir que les faits reprochés relèvent de sa vie personnelle. 
    Cette articulation entre propos privés et motif valable de licenciement a été une nouvelle fois illustrée dans un arrêt de la Cour de cassation, du 6 mars 2024, n°22-11.016

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