Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT
Ce modèle peut être utilisé lorsque vous devez informer les salariés de la mise en place de l'activité partielle dans une structure n'ayant pas de CSE En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT
Ce modèle peut être utilisé par les associations ayant un CSE pour informer les salariés de la mise en place de l'activité partielle En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT
Ce document doit vous aider à aller sur le bon argumentaire pour appuyer votre demande d’activité partielle auprès de la Direccte pour qui la fermeture de l’établissement à l’accueil du public ne justifie pas automatiquement la mise en activité partielle de l’ensemble du personnel. En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT
Pour vous aider à y voir plus clair et pour vous aider à aller chercher l’information au bon endroit, nous avons élaboré le tableau répertoriant les sites internet utiles. En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Autres conventions , Sans convention , FSJT
Les organismes de formation qui souhaitent bénéficier de fonds publics ou mutualisés doivent être certifiés qualité au 1er janvier 2021. La fiche jointe vous propose un calendrier de mise en œuvre de cette réforme ainsi qu’une grille de questionnement pour vous guider dans le choix d’un certificateu... En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Organismes de formations
Les organismes de formation qui souhaitent bénéficier de fonds publics ou mutualisés doivent être certifiés qualité au 1er janvier 2021. La fiche ci-dessous vous propose un calendrier de mise en œuvre de cette réforme ainsi qu’une grille de questionnement pour vous guider dans le choix d’un certific... En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Sans convention
Retrouver ici l'ensemble des fiches de mars 2020 pour la branche Alisfa et les structures sans CCN En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Sans convention
Précisions apportées à la suite de l’instruction ministérielle du 15 janvier 2020 relative à l’exonération de charges sociales pour la prime dite Macron. En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Autres conventions , Sans convention
Le barème des indemnités kilométriques de 2020 applicable aux revenus 2019 En savoir plus..
Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Sans convention
Le CNEA vous informe/réinforme sur les obligations de l'employeur concernant l'entretien professionnel En savoir plus..