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12/11/2019 - A1-186 AVENANT n°2 du 10 septembre 2019 portant modification de l’accord du 06 novembre 2015 relatif à la mise en place d’un... - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Avenant applicable au 1er janvier 2020. En savoir plus..

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12/11/2019 - A1-185 Avenant n°145 du 02 juillet 2019 relatif au CDD saisonnier - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Les partenaires sociaux ont défini un droit à la reconduction du contrat pour les travailleurs saisonniers et a prévu le versement d’une prime de reconduction. En savoir plus..

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12/11/2019 - Information relative au régime frais de santé dans la branche du Sport - Infos

Conventions collectives concernées : Sport

La branche du sport a choisi de labelliser des organismes complémentaires partenaires et négocié le meilleur tarif pour vous et vos salariés à compter du 1er janvier 2020. Vous trouverez en pièce jointe la communication élaborée sur le sujet par les partenaires sociaux et les organismes labellisés.... En savoir plus..

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08/11/2019 - A3 Animation novembre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

A3 Animation. En savoir plus..

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08/11/2019 - L'ensemble des fiches pratiques animation novembre 2019 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Fiches du mois de novembre 2019. En savoir plus..

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08/11/2019 - Z1-130 Comment gérer au sein de mon entreprise les grèves annoncées début décembre ? - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

L'appel à la grève du 5 décembre a été initié par des syndicats de la RATP puis rejoint par d'autres organisations syndicales de la SNCF, des services publics et interprofessionnelles. En savoir plus..

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08/11/2019 - Z1-129 Les questions de fin d’année - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Cette fiche regroupe les questions récurrentes de fin d’année posées par les employeurs. En savoir plus..

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08/11/2019 - Z1-128 Le droit d’auteur - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Cette fiche a pour objet de définir les contours de la notion de droit d’auteur et de répondre aux questions récur-rentes sur l’articulation du droit d’auteur et la vie de l’entreprise. En savoir plus..

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08/11/2019 - A1-144 AVENANT n°178 du 1er octobre 2019 portant modification du titre XI relatif à la mise en place d’un régime de Santé... - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Dans le cadre de la réforme du « 100% Santé », les partenaires sociaux ont mis en conformité les garanties du régime Frais de santé de la branche animation pour répondre au cahier des charges du contrat dit « responsable ». En savoir plus..

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08/11/2019 - A1-143 AVENANT n°176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l’apprentissage - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

A la suite de la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel », les partenaires sociaux ont décidé de faire évoluer les dispositions conventionnelles relatives à la formation professionnelle. En savoir plus..

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