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14/05/2020 - Simulateur d'aide à la classification - Outils

Conventions collectives concernées : Organismes de formations

Pour vous aider à effectuer la pesée de l'emploi des salariés à la suite de l'extension de l'accord sur la classification dans la branche des OF, nous avons élaboré ce tableur Excel. En savoir plus..

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07/05/2020 - Covid-19: Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Tout employeur a l’obligation d’évaluer les risques professionnels dans son entreprise, quel que soit l’effectif. Cette obligation générale se traduit par l’obligation d’élaborer un Document d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP). Le gouvernement a récemment indiqué que l’actualisation du D... En savoir plus..

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21/04/2020 - A1-190 Accord du 1er avril 2020 relatif à la prise des congés payés dans le cadre de la crise du Covid-19 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

A la suite de la Loi d’urgence du 23 mars 2020 et de l’ordonnance du 25 mars 2020, les partenaires sociaux de la branche du Sport ont négocié un accord de branche permettant à l’employeur d’imposer aux salariés la prise de congés payés dans des conditions dérogatoires aux dispositions légales habitu... En savoir plus..

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17/04/2020 - Covid-19: Les mesures essentielles portant sur la formation professionnelle - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Dans le contexte actuel du Covid-19, des dispositions légales ou réglementaires sont venues mettre en place de nouvelles mesures ou bien sont venues aménager des mesures existantes relatives à la formation professionnelle. Ce document a pour objectif de compiler l’ensemble de ces mesures. En savoir plus..

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15/04/2020 - Covid-19: Modèle de demande de subvention au titre du dispositif FNE - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Ce modèle doit être utilisé pour une demande de subvention au titre du FNE-Formation pour les salariés placés en activité partielle. En savoir plus..

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15/04/2020 - Covid-19 : Modèle de convention individuelle de formation FNE - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Ce modèle de convention peut être utilisé lorsque vous souhaitez conclure une convention individuelle avec l'Etat ayant pour objet de définir les conditions et modalités d’une aide du Fonds National de l’Emploi pour la formation de salariés de l’entreprise placés en activité partielle, en vue de mai... En savoir plus..

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08/04/2020 - Guide : Le Plan de Continuité de l'Activité - Guides pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Les évènements récents et les diverses mesures annoncées par le Gouvernement pour faire face à la crise liée au Covid-19 interrogent les entreprises sur leur capacité à assurer la continuité de leur activité tout en préservant de bonnes conditions de travail pour les collaborateurs. Cette interroga... En savoir plus..

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02/04/2020 - Modèle d'accord d'entreprise pour l'aménagement de la prise des congés payés dans le cadre du Covid-19 - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

A la suite de l’ordonnance du 25 mars 2020, afin de faire face aux conséquences économiques et sociales de la propagation du Covid-19, l’employeur, par dérogation, est exceptionnellement autorisé, dans certaines limites, à imposer la prise de congés payés. Toutefois, cette faculté nécessite la concl... En savoir plus..

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01/04/2020 - Modèle de DUE pour le versement d'un complément employeur dans le cadre de l'activité partielle - Modèles

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

A la suite de l'ordonnance du 27 mars 2020, l'employeur a la possibilité de verser, en plus de l'indemnité légale d'activité partielle, un complément employeur exonéré de charges. Si celui ci est mis en place par accord d'entreprise ou DUE, il est exonéré de charges sociales comme l'indemnité légale... En savoir plus..

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31/03/2020 - Les bons réflexes face au Covid-19 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Dans ce document, retrouver les éléments essentiels à connaître dans le cadre de cette crise Covid-19. En savoir plus..

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