Avril 2024

• Cumul emploi-retraite: nouvelles précisions apportées par la circulaire du 5 février 2024
• Le Fonds d'investissement pour la prévention de l'usure professionnelle désormais opérationnel
• Formations organisées en distanciel: soyez vigilants vis à vis des obligations réglementaires!
• Mails racistes et xénophobes : l'employeur peut-il se fonder sur ceux-ci pour licencier ?
• Requalification d’un CDD en CDI pour absence d’écrit : quel est le point de départ du délai de prescription ?
• Vrai ou faux ? Les visites de reprise et de pré-reprise !

Février 2024

• Carence lors des dernières élections du CSE: pensez à réorganiser les élections 4 ans plus tard !
• L'employeur peut-il reformuler l'ordre du jour des réunions du CSE?
• Forfait annuel en jours: soyez vigilant sur le respect des mesures supplétives!
• Refus d'un CDI à la suite d'un CDD: l'employeur informe désormais France Travail
• L'absence de mon salarié au cours du mois a-t-elle un impact sur le montant de ses primes mensuelles ?

Novembre 2023

• Plein-emploi des personnes en situation de handicap : l’Agefiph dévoile son plan 2023-2027
• Défaut d’information des possibilités de consultation d’un texte conventionnel : est-il opposable au salarié ?
• La différence de diplôme justifie-t-elle un traitement différent pour une même fonction ?

Mars 2024

• Les durées maximales et les temps de repos : le préjudice nécessaire
• Aménagement du temps partiel sur l'année: possibilité de dépasser 35h par semaine en cas de recours aux heures complémentaires
• Numérique responsable
• Renouvellement du congé de présence parentale : la procédure est simplifiée
• Organiser la journée de solidarité en 2024
• Une nouvelle loi sur le droit à l'image des enfants est publiée !
• Bonus : mots croisés droit du travail et plats régionaux

Janvier 2024

• Régime frais de santé branche des OF : nouveaux taux de cotisation au 1er janvier 2024

Décembre 2023

• Nouvelles obligations d'informations des salariés depuis le 1er novembre 2023
• Contrôle URSSAF : un agent peut-il demander la communication de document à tout salarié ?
• Suppression d'un élément de rémunération: l'accord du salarié doit être clair et non équivoque
• 2024 Année bissextile: des impacts dans la gestion des plannings des salariés ?

Octobre 2023

• Élections dans les structures de moins de 20 ETP et PV de carence: changement de la position de l'Administration
• Arrêt de travail : dorénavant le salarié continue d'acquérir des congés payés durant toute la durée de l'arrêt!

J'embauche

• Quelles règles faut-il respecter lors d'un recrutement?
• Que puis-je demander à un candidat lors d'un recrutement ?
• Priorités d'emploi, obligation de reclassement, réintégration... À quoi dois-je penser avant de lancer une procédure de recrutement ?
• Comparatif rapide des contrats et des organisations du temps de travail dans la branche des OF
• Quel type de contrat de travail?
• Le Contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
• Le Contrat de travail à durée déterminée (CDD)
• Quelle organisation du temps de travail?
• Le temps plein classique
• Le temps partiel classique
• Le CDI Intermittent
• L'organisation pluri-hebdomadaire
• Le forfait en heures
• Le forfait en jours
• Comment déterminer la classification du salarié?
• L'emploi est-il aidé?
• Panorama des contrats "aidés"
• Le contrat d'apprentissage
• Le contrat de professionnalisation
• Le CUI-CAE PEC (Parcours Emploi Compétence)
• Les emplois francs
• Le CDD Sénior
• Le contrat Adulte-Relais
• Dans les DROM
• Quelles sont les formalités et obligations à l'embauche ?
• Comment faire une promesse d'embauche ?
• Comment conclure le contrat de travail?
• Quelles sont les formalités administratives à l'embauche?
• Recourir au Chèque Emploi associatif ou au Titre emploi service entreprise
• Quelles sont les obligations relatives à l'embauche de travailleurs handicapés ?
• Embaucher un fonctionnaire
• Embaucher un mineur
• Embaucher un retraité
• Embaucher un salarié étranger
• Comment gérer la période d'essai?
• Comment prévoir une période d'essai?
• Quelle est la durée de la période d'essai?
• Comment décompter la période d'essai?
• Comment rompre la période d'essai?
• Mon salarié est multi-employeurs
• Mon salarié est rattaché au droit local d'Alsace-Moselle

Je gère la formation des salariés

• Le dispositif Transitions Collectives
• Le compte personnel de formation
• L'entretien professionnel
• La VAE inversée: conclusion de contrats de professionnalisation associant des actions de validation des acquis de l'expérience

Je gère le pouvoir de direction

• La fiche de poste
• Comment mettre en place le règlement intérieur ?
• Rédiger des notes de service et des chartes
• Faire un recadrage efficace et positif
• Dans quels cas puis-je sanctionner le salarié ?
• Quel type de sanction envisager ?
• Quelle procédure appliquer pour sanctionner ?
• Comment gérer le harcèlement ?
• Réaliser une enquête interne
• Suis-je concerné par l'obligation de désigner un référent harcèlement?
• La délégation de pouvoir
• Puis-je dénoncer un usage?

Je gère la fin du contrat de travail

• Comment gérer la fin du CDD ?
• Comment gérer la rupture du CDI ?
• La démission
• La présomption de démission en cas d'abandon de poste
• La rupture conventionnelle individuelle
• La rupture conventionnelle collective
• Le licenciement pour faute
• Le licenciement pour insuffisance professionnelle
• Le licenciement pour inaptitude
• Le licenciement pour trouble objectif causé à la structure
• Le licenciement pour absence prolongée
• La procédure de licenciement personnel
• Le licenciement économique
• Le départ et la mise à la retraite
• Le décès du salarié
• La résiliation judiciaire
• La transaction
• Quelles sont les formalités et indemnités de fin de contrat ?
• Le préavis
• Comment gérer les congés payés à la fin du contrat ?
• Quelles indemnités dois-je verser à la fin d'un CDI ?
• Quelles indemnités dois-je verser à la fin d'un CDD ?
• Quelles sont les formalités à accomplir à la fin du contrat de travail du salarié ?
• Les priorités de réembauche

Je gère la rémunération des salariés

• Tableau récapitulatif des charges et salaires
• Je calcule la rémunération des salariés
• Comment déterminer le salaire minimum du salarié ?
• La prime de partage de la valeur
• Puis-je verser un salaire supérieur à celui de la CCN?
• Les autres formes d'avantages
• Je paie les salariés et verse les charges
• Comment verser le salaire ?
• Comment calculer les cotisations et contributions sociales
• La réduction Fillon
• Les bases forfaitaires
• La taxe sur les salaires
• La taxe d'apprentissage
• Le prélèvement à la source
• Le remboursement de frais
• Les saisies et cessions sur salaire
• Les avances, acomptes et sommes indûment versées au salarié
• La déclaration sociale nominative (DSN)
• Les exonérations heures supplémentaires et heures complémentaires
• L'épargne salariale
• L'intéressement en entreprise
• L'épargne salariale
• Je calcule les effectifs dans la structure

Je gère le temps de travail des salariés

• Quels sont les temps que l'employeur doit rémunérer?
• Les durées maximales de travail et les temps de repos obligatoires
• Le travail le dimanche
• Les jours fériés chômés ou travaillés
• La journée de solidarité
• Comment contrôler le temps de travail du salarié ?
• Comment gérer le temps de travail du salarié à temps complet classique?
• Comment gérer le temps de travail du salarié à temps partiel ?
• Gérer le temps de travail à temps partiel pour raisons personnelles ?
• Comment gérer le planning de mon salarié au forfait annuel en jours
• Comment gérer le temps de travail avec attribution de jours de RTT ?
• Le Compte Epargne Temps
• Les périodes d'activité partielle (chômage partiel)
• L'activité partielle de droit commun
• L'activité partielle de longue durée
• Gérer le travail de nuit

Je gère la vie du contrat de travail

• Comment gérer la maladie, l'accident du travail, de trajet et la maladie professionnelle ?
• La maladie non professionnelle
• L'accident du travail, de trajet et la maladie professionnelle
• La reprise dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique
• Comment gérer les congés des salariés ?
• Les congés payés
• La période prénatale et le congé de maternité
• Le congé d'adoption
• Le congé paternité et d'accueil de l'enfant
• Le congé parental d'éducation
• Les congés liés à la vie personnelle du salarié
• Le congé de formation
• Le congé pour engagement associatif politique et militant
• Le congé pour création d'entreprise
• Le congé pour catastrophe naturelle
• Comment modifier la relation de travail ?
• Comment gérer la modification du contrat à l'initiative de l'employeur ?
• Comment gérer la modification du contrat à l'initiative du salarié ?
• Comment gérer un transfert d'activité ?
• Les accords de performance collective
• Comment gérer la demande de retraite progressive ?
• Quelles sont mes obligations en matière d'hygiène, sécurité, santé, conditions de travail et droits du salarié ?
• Comment gérer la surveillance médicale des salariés ?
• Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)
• Comment les salariés sont ils protégés face aux discriminations?
• Comment mesurer le niveau d'égalité Femme-Homme?
• Comment gérer le télétravail ?
• Comment gérer les technologies d'information et de communication (TIC)?
• La responsabilité civile et pénale de l'employeur
• Quelles sont les limites au droit d'expression des salariés dans l'entreprise?
• Le signalement du lanceur d'alerte
• Le droit de grève des salariés
• Les droits d'auteur
• Quelles sont les obligations en matière de santé et de sécurité ?
• Les obligations relatives au RGPD
• Les pratiques addictives au travail : comment agir en tant qu'employeur ?
• Les risques psychosociaux
• Le compte professionnel de prévention
• Quelles sont les obligations en matière de prévoyance et de complémentaire santé ?
• Quelles sont les obligations en matière de complémentaire santé ?
• Quelles sont les obligations en termes de prévoyance ?
• Qu'est-ce que le degré élevé de solidarité ?
• Quelles règles dois-je respecter si j'envoie un salarié en mission à l'étranger ?
• Quels sont les entretiens périodiques obligatoires avec le salarié ?

La tenue et la durée de conservation des registres et documents sociaux dans l'entreprise

• La durée de conservation des documents
• Les affichages et les communications obligatoires

Le Comité Social et Economique (CSE)

• Quand mettre en place le CSE ?
• Le protocole d'accord préélectoral : quoi, quand, comment ?
• Comment mettre en place le CSE ?
• Les attributions du Comité Social et Économique (CSE)
• Le fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE)
• Les moyens du Comité Social et Économique (CSE)
• Les moyens des membres du Comité Social et Économique (CSE)
• Mandats des membres du CSE (durée, cumul et fin)
• Le remplacement et le renouvellement des membres du CSE
• Représentant de proximité
• La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE)

La négociation d'entreprise

• Avec qui négocier ?
• Les règles de négociation
• Réviser et dénoncer un accord
• La négociation annuelle obligatoire avec un délégué syndical
• La négociation de la mobilité

Transition écologique et droit de l'environnement

• La fin de l'usage du plastique à usage unique
• Éclairage, chauffage et climatisation ... Quelles sont mes obligations en tant qu'employeur ?
• La gestion des déchets
• Loi EGalim et loi "Climat et Résilience": quelles sont les nouvelles obligations applicables dans la restauration collective?
• Qualité de l'air intérieur
• Le stationnement vélo
• Covoiturage dans l'entreprise : quelles règles s'appliquent ?

Gouvernance de l'association

• Le président de l'association
• Le trésorier de l'association

Les ressources de l'association

• La gestion des dons reçus par l'association

La gestion des locaux de l'association

• L'accessibilité des personnes handicapées: quelles sont mes obligations?
• Le bruit : une source de nuisance et de risques professionnels

Actions de formation professionnelle

• Actions de formation CPF
• Sous-traitance
• Contrôle des financeurs

Modèles

• Modèle de convention de formation par apprentissage

La certification Qualiopi

• Evolution des mesures en matière de certification Qualiopi
• Outil d'aide autopositionnement démarche Qualiopi

Obligations

• Désignation d'un médiateur de la consommation
• Déclaration d'activité
• L'encadrement de la publicité
• L'établissement d'un règlement intérieur
• La tenue d'une comptabilité
• Le bilan pédagogique et financier

Les avenants et accords de la CCN

• Avenant 15/10/2019 100% Santé
• Accord 12/06/2020 Intéressement
• Avenant 12/06/2020 Jours mobiles
• Accord 23/04/2020 Egalité femme homme
• Avenant 10/11/2020 Salaires
• Avenant 10/11/2020 Enfant malade
• Accord 10/11/2020 Temps partiel
• Avenant 01/12/2020 Frais de santé
• Avenant 01/12/2020 Prévoyance
• Accord 18/12/2020 Formation professionnelle
• Avenant 09/06/2021 Salaires minima
• Avenants 19/04/2022 Degré élevé de solidarité
• Avenant 09/05/2022 Taux prévoyance
• Avenant 18/05/2022 Salaires
• Avenant 08/07/2022 Temps de préparation réunions paritaires de branche
• Accord 08/07/2022 Handicap (insertion et maintien dans l'emploi)
• Avenant 25/10/2022 à l'accord du 25/11/2021 PRO-A
• Avenants 30/11/2022, Mise à jour CCN - Articles 5, 7 et 8
• Avenant 30/11/2022 Salaires minima pour 2023
• Avenants 06/12/2022 DES Santé et Prévoyance
• Avenant 06/12/2022, Prévoyance
• Avenants 06/02/2023, Mise à jour CCN - Articles 2, 4 et 9
• Avenant 01/03/2023, DES Prévoyance
• Avenants 12/04/2023, Mise à jour CCN - Articles 11, 12, 15 et 17
• Avenant 12/04/2023 Salaires minima pour 2023
• Avenants 27/06/2023, Mise à jour CCN - Articles 3, 13, 16 et 18
• Avenant 27/06/2023, Mise à jour CCN - Articles 19 et 22
• Avenant 21/09/2023, Mise à jour CCN - Article 14
• Avenant 10/10/2023, Frais de santé (taux cotisations)

Modèles

• Formalités à l'embauche
• Modèle de rupture période d'essai
• Modèle de fiche de poste
• Modèle de registre du personnel
• Modèle de fiche de renseignement pour l'embauche
• Modèle de demande de dispense à la mutuelle par le salarié
• Contrat de travail à durée déterminée
• Modèle de CDD d'usage pour un formateur
• Modèle de CDD pour accroissement d'activité
• Modèle de CDD de remplacement d'un salarié temporaire absent
• Modèle CDD d'Insertion
• Modèle d'avenant pour renouvellement du CDD à terme précis
• Modèle d'avenant prolongation du CDD en CDI
• Modèle de courrier rupture anticipée CDD Faute grave
• Modèle de courrier rupture anticipée CDD Inaptitude
• Modèle de courrier de rupture CDD Commun accord
• Contrat de travail à durée indéterminée
• Modèle CDI à temps complet
• Modèle CDI à temps partiel
• Modèle CDI Forfait annuel en jours
• Clauses au contrat de travail
• Modèle de clause de dédit-formation
• Modèle de clause de non-concurrence
• Avenants au contrat de travail
• Modèle d'avenant pour le passage en télétravail
• Modèle d'avenant pour le passage en congé parental à temps partiel
• Modèle d'avenant pour le passage d'un temps partiel à un temps complet
• Modèle d'avenant pour le passage à temps partiel thérapeutique
• Gérer le temps de travail
• Modèle d'accord d'entreprise pour un aménagement du temps partiel sur l'année
• Modèle d'accord d'entreprise pour un aménagement annuel Temps complet
• Modèle compte rendu entretien temps partiel
• Modèle Note de service - Heures supplémentaires et heures complémentaires
• Modèle de courrier pour vérification du temps de travail salarié multi-employeurs
• Gérer les congés
• Modèle de courrier réponse transformation congé parental total en temps partiel
• Modèle de courrier accusant réception demande congé parental
• Obligations de l'employeur en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
• Modèle de réglement intérieur
• Modèle d'affichage obligatoire
• Modèle de Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
• Modèle d'accord d'entreprise Télétravail
• Modèle de Charte relatif au Télétravail
• Modèle de Charte informatique
• Modèle plan de mobilité
• Formation professionnelle
• Modèle de convention de formation professionnelle
• Modèle de contrat de formation
• Pouvoir disciplinaire de l'employeur
• Modèle de courrier mise en demeure absence injustifiée
• Modèle de courrier d'avertissement
• Licenciement économique
• Modèles de courriers convocation entretien préalable à licenciement éco individuel
• Modèle de courrier de proposition modification du contrat de travail pour motif économique
• Modèle de lettre de notification licenciement éco salarié absent à l'entretien
• Modèle de courrier de rupture motif éco suite adhésion CSP
• Modèle de lettre de notification licenciement éco attente réponse CSP
• Modèle de lettre de notification licenciement éco refus CSP
• Licenciement personnel
• Modèle convocation licenciement insuffisance professionnelle
• Modèle de lettre de notification licenciement insuffisance professionnelle
• Modèle convocation licenciement inaptitude
• Modèle de courrier de notification licenciement Inaptitude
• Modèle convocation licenciement faute grave ou lourde
• Modèle de lettre de notification licenciement faute grave - lourde
• Modèle convocation licenciement faute sérieuse
• Modèle de lettre de notification licenciement faute sérieuse
• Modèle convocation licenciement absence prolongée
• Rupture conventionnelle
• Modèle de convention de rupture conventionnelle
• Modèle de courrier de proposition d'entretien pour rupture conventionnelle
• Rupture anticipée du CDD
• Modèle de convocation à entretien préalable pour faute grave du salarié
• CSE
• Modèle de règlement intérieur de CSE entreprise de 50 salariés et plus
• Droit syndical
• Modèle de convocation du ou des délégués syndicaux à la NAO
• Mise à disposition
• Modèle d'avenant Mise à disposition d'un salarié
• Modèle de convention de mise à disposition
• Modèle de contrat de prestation de service avec une association
• Modèle de contrat de prestation de service avec un auto-entrepreneur
• Modèle de lettre portant délégation de pouvoirs
• Modèle DUE Prime de partage de la valeur
• Modèle DUE Forfait Mobilités Durables
• Pour les entretiens périodiques
• Modèle de support pour conduite de l'entretien professionnel
• Modèle d'un guide pour la conduite de l'entretien professionnel
• Modèle de support pour conduire l'entretien annuel du cadre au forfait jours
• Négociation d'entreprise
• Modèle d'accord d'entreprise tout sujet
• Modèle de note de frais

Guides d'Hexopée

• La formation professionnelle
• Le forfait annuel en jours
• Guide pratique écologique
• Charte de l'encadrement vertueux

Foires Aux Questions (FAQ)

• FAQ Reste à charge 0 / 100% Santé
• FAQ Comité Social et Économique

Zooms d'Hexopée

• Les jours fériés
• Les congés payés
• Les évènements et primes de fin d'année
• Embaucher un « job d'été »

KIT d'outillage

• Kit Amorcer une démarche sur la qualité de vie au travail
• Kit Elections professionnelles (mise en place du CSE)
• Kit Télétravail
• Kit Forfait annuel en jours
• Kit Recrutement

Outils/Simulateurs

• Outil d'aide à la classification
• Calcul Indemnité compensatrice de congés payés
• Outil de mesure relatif à l'Egalité professionnelle pour les structures de moins de 50 ETP
• Outil forfait-jours - embauche
• Outil modulation - arrivée en cours d'année